Informations sur le Bruit au Travail

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Réglementation : bruit de voisinage et bruit des ICPE

Fremont Bridge Over Willamette River and Industrial Area

Entreprises classées soumises à déclarations, ICPE soumises à autorisation, entreprises non classées, émergence sonore, bruit de voisinage, bruit des activités, bruit de comportement … Comment la réglementation française organise-t-elle ces différentes catégories de bruit qui affectent l’environnement ?

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Nuisances bruit causées par des entreprises : des plaintes fréquentes

De nombreuses plaintes concernent le bruit causé par les activitésDe nombreuses petites entreprises de tous secteurs d’activités sont intégrées dans des petits villages ou au coeur de centres villes. Elles sont les plus fragiles face aux plaintes déposées pour excès de bruit. Les résidents sont plus sensibles à ces nuisances et ils s’organisent dorénavant en associations de riverains, avec de nouvelles chances de succès depuis le décret de 2006, qui réglemente les bruits d’activités professionnelles, sportives et culturelles et les bruits des chantiers.  On peut juger de l’ampleur de cette évolution à la lecture des quelques exemples suivants, tirés des faits divers de la presse.

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Intégrer le problème BRUIT dans une démarche environnementale globale

L'ISO 14001 repose sur le principe de la roue de DemingLa plupart des PME réagissent au cas par cas aux évolutions de la réglementation, aux incidents et accidents qui les affectent, aux plaintes dont elles sont l’objet.

Suivre la norme ISO 14001 permet d’être proactif. Mais une certification effective implique des mois de travail de responsables, le paiement des honoraires du consultant chargé de les coacher et le coût des audits de certification et de surveillance. Un premier pas peut consister en l’utilisation des normes pour mettre en place un système de management « maison », simplifié, qu’un responsable QSE est parfaitement capable de maîtriser.

Bruit des chantiers

Le chantier, c’est un lieu de travail temporaire situé « dans la nature », où les conditions sont difficiles à maîtriser et où les moyens sont limités par rapport au travail en atelier ou en usine. Les nuisances potentielles sont nombreuses, à la fois pour les travailleurs et pour les riverains du chantier : espace restreint, évacuation des déchets, production de poussières, rejets d’effluents liquides, circulation d’engins de chantiers, passage de camions, vibrations et bruit, etc.

Les travailleurs habitués des chantiers jugent que le bruit et les vibrations sont les risques majeurs. Le bruit est aussi la première cause de plaintes de voisinage.

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Bruit dans les open space

Illustration de l'étude Actineo 2013

Lorsqu’on pense aux nuisances du bruit au travail, l’image de poste de travail en milieu industriel s’impose. Pourtant bien d’autres employés se plaignent de leurs conditions de travail, en particulier au point de vue du bruit, et pourtant ils sont dans des bureaux !

 

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